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Marques déposées par l'association loi 1901 AVENIR SECOURS
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REPERTOIRE OFFICIEL DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REPERTOIRE OFFICIEL DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS
AVENIR SECOURS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4182787
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
REPERTOIRE OFFICIEL DE L\'ENCADREMENT DES SERVICES D\'INCENDIE ET DE SECOURS de AVENIR SECOURS

Présentation de la marque REPERTOIRE OFFICIEL DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS

Déposée le 22 mai 2015 par l'association loi 1901 AVENIR SECOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REPERTOIRE OFFICIEL DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS »

Le déposant est l'association loi 1901 AVENIR SECOURS domicilié(e) 19 Avenue Debourg - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 132 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENIR SECOURS, M. HERARD Serge domicilié(e) 19 Avenue Debourg - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

AVENIR SECOURS a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE DES OFFICIERS DE SAPEURS-POMPIERS , AVENIR SECOURS , REPERTOIRE DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS , ANNUAIRE DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS , ANNUAIRE OFFICIEL DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS


AVENIR SECOURS, Association loi 1901 - 19 Avenue Debourg - 69007 - LYON - France - SIREN 425132834


AVENIR SECOURS, M. HERARD Serge - 19 Avenue Debourg - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681942 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.